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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA
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Le charme au naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le charme au naturel
BIOSEA, Sarl

Numéro de dépôt :
3974884
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2023
Le charme au naturel de BIOSEA

Présentation de la marque Le charme au naturel

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le charme au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA domicilié(e) 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSEA, Sarl, Mme LANGLAIS Céline domicilié(e) Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.

La marque Le charme au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le charme au naturel est expirée depuis le 15 janvier 2023.

BIOSEA a également déposé les autres marques suivantes : madame coquelicot , BIOSEA le charme au naturel , cosmopolis , bourgeon de biosea , paddock 17 , astrolab , COSMOPOLIS , (Marque figurative) , BIOSEA le charme au naturel , BIOSEA


BIOSEA, Sarl - 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France


BIOSEA, Sarl, Mme LANGLAIS Céline - Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608890 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 29 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°611622 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633949 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Préparations médicales pour l'amincissement, pilules antioxydantes, antiseptiques, produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil], crayons antiverrue, coton aseptique, pilules autobronzantes, sels pour le bain à usage médical, bains médicinaux, sels pour bains d'eaux minérales, boue pour bains, bains vaginaux, produits contre les brûlures, compléments nutritionnels, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, produits contre les engelures, herbes médicinales, infusions médicinales, liniments, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, suppléments alimentaires minéraux, thé médicinal, eaux thermales, tisanes, préparations de vitamines ;

Coaching [formation], organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, services d'écoles [éducation], éducation / enseignement / instruction, informations en matière d'éducation, formation pratique [démonstration], publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires.